Assurance Sport  

• Accident mortel ou non
• Incapacité, invalidité, suite à un coup de feu accidentel, pour le chasseur ou un tiers
• La responsabilité du chef de battue pour avoir mal placé les chasseurs
• La responsabilité de l’organisateur ou du président de chasse pour avoir mal organisé la chasse
• Mort du chien suite à un coup de fusil accidentel

1. Garantie chasse individuelle : 27€
• RC chasse, dont RC chiens en action de chasse
• Dommages corporels illimités
• Dommages matériels couverts jusqu’à 152.500€
• Défense recours et défense pénale consécutives à un accident (pour un sinistre d’un minimum de 200€), dans la limite de 1.000€ et 8.000€ par instance
2. Garantie chasse individuelle : 27€
• RC chasse, dont RC chiens en action de chasse
• Dommages corporels illimités
• Dommages matériels couverts jusqu’à 152.500€
• Défense recours et défense pénale consécutives à un accident (pour un sinistre d’un minimum de 200€), dans la limite de 1.000€ et 8.000€ par instance
3. Garantie chasse Conseillée : 33€
• RC chasse, dont RC chiens en et hors action de chasse
• Dommages corporels illimités
• Dommages matériels couverts jusqu’à 152.500€
• Défense recours et défense pénale consécutives à un accident (pour un sinistre d’un minimum de 200€), dans la limite de 1.000€ et 8.000€ par instance
4. Garantie Multirisque chasseur : 35€
• RC chasse, dont RC chiens en action de chasse
• RC en tant que président ou organisateur de chasse, propriétaire – limitée aux accidents par coup de feu
• RC à tout propriétaire de palombière
• Dommages corporels illimités
• Dommages matériels couverts jusqu’à 152.500€
• Défense recours et défense pénale consécutives à un accident (pour un sinistre d’un minimum de 200€), dans la limite de 1.000€ et 8.000€ par instance
• Individuelle « coup de feu » : maximum de 10.000€ (IPP et décès), franchise 15%
5. extension des garanties 1, 2 ou 3

Dommages occasionnés aux chiens en action de chasse ayant moins de 10 ans et qui sont tatoués (*) :

• Primes : 19,50€ x nombre de tranches (**)
• Capital : maximum de 12 tranches (ou 6 tranches en l’absence de pedigree) de 75€ pour toute la durée de la campagne, avec application d’une franchise de 10% pour les chiens courants ; le capital décès sera limité à la valeur décidée par le vétérinaire.

(*) le tatouage doit figurer sur le feuillet de souscription
(**) en cours de campagne, le nombre de tranche ne peut être augmenté

6. Garantie individuelle « coup de feu » ou chute de palombière : 7€
• Couverture maximum de 7.000€ (IPP et décès), franchise 15%, maxi de 4 tranches
7. Garantie individuelle Garde-Chasse Bénévole : 53€
• Décès : 7.000€
• IPP : 7.000€
• Frais médicaux : 500€
• Indemnités journalières : 10€ dès le 8eme jour jusqu’au 365eme jour
8. Garantie Multirisques Fusils : 15€
• Maximum de 12 tranches de 230€, avec une franchise de 45€ par sinistre
9. RC des sociétés de chasse, ACCA, propriétaires ou organisateurs de ball-traps : 170€

La chasse est l’action de guetter ou de poursuivre des animaux pour les prendre ou les tuer. La chasse est aujourd’hui une activité très règlementée afin de protéger la faune et son environnement, des périodes de chasse sont pré-établies et la chasse de certains animaux est totalement interdite, chaque chasseur doit respecter ces règles minutieusement. Il est obligatoire pour pratiquer la chasse d’être muni d’un permis de chasse, que l’on obtient après une formation plus ou moins longue afin d’apprendre le maniement des armes et les diverses variétés d’animaux. Le permis de chasse est délivré par le préfet du département où le droit de chasse s’exercera. Tuer un animal protégé par la loi lors d’une partie de chasse peut entraîner des sanctions très grave pour le chasseur allant jusqu’à la suppression de son permis de chasse. Les étrangers ont le droit de chasser sans permis de chasse sous réserve d’obtenir une licence de chasse délivrée par le préfet pour une durée de chasse de 48 heures. La chasse est considérée comme un sport mais c’est aussi un loisir très apprécié des chasseurs qui se soumettent à des règlementations de plus en plus étroites sur l’environnement et sur la faune. Théoriquement il n’y a que 2 sortes de chasse autorisées :

• la chasse à courre
• la chasse à tir

la chasse à courre

ce style de chasse est très ancien, elle met en scène des chasseurs à cheval entraînés par une meute de chiens ayant repéré un gibier. Les chasseurs lors de cette chasse n’ont aucune arme à feu, cette chasse est une chasse d’élite car en général très peu de personnes ont le privilège de participer à la chasse à courre.

la chasse à tir

chasse avec une arme de style fusil ou carabine.

D’autres types de chasse peuvent être autorisés selon certaines traditions locales comme la chasse à l’affût etc. La chasse ne peut se pratiquer qu’à des périodes fixées par les autorités, ces périodes de chasse varient selon le type de gibier chassé, mais ce qui est certain c’est que la chasse nocturne est totalement interdite. Le gibier appartient au chasseur qui l’a tué même s’il ne l’a pas ramassé, si le chasseur abandonne l’animal qu’il a tiré, un autre chasseur a le droit de se l’approprier. Des propriétaires de terrain ont le droit de tuer des animaux nuisibles chez lui, chose qui lui sera interdite dans un terrain d’un autre chasseur. Certaines battues d’animaux nuisibles tels que les loups, renards… sont organisées exclusivement que par le préfet ou le maire.

La chasse demande au chasseur de prendre énormément de précaution avec son fusil de chasse, le chasseur prendra également grand soin de son chien de chasse et l’entraînera régulièrement.

Mentions Légales